Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXAMSUD
Numéro de dépôt :
1662641
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2001
Présentation de la marque EXAMSUD
Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) CVF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXAMSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXAMSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAMSUD est expirée depuis le 13 mai 2001.
CVF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43